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Droit dérogatoire, précurseur ou révélateur ?
Langue Français
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Livre numérique Le droit des entreprises en difficulté après 30 ans

Avec le recul de plus de trente années (âge du CREDIF, composante du Centre de Droit des Affaires), ... Plus de résultats

Livre numérique Vanuatu : oscillation entre diversité et unité

Les 28 et 29 avril 2016 s’est tenu à Port-Vila, capitale du Vanuatu, un colloque réunissant des chefs coutumiers, des ministres vanuatais et des universitaires d’origines géographiques et scientifiques très diverses. Juristes, économistes, ... Plus de résultats

Livre numérique Le phénomène constituant

Le « phénomène constituant » est à comprendre comme un ensemble d’actes successifs ou simultanés qui sont à la fois des actes juridiques et des faits. Plus de résultats

Livre numérique Les rythmes de production du droit

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts... La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique. Plus de résultats

Livre numérique Demain, la sixième République ?

La VIe République est une revendication quasi concomitante à la mise en place de la constitution du 4 octobre 1958. Depuis cette date, ... Plus de résultats

Livre numérique Les influences de la construction européenne sur le droit français

Il n’est pas rare, aujourd’hui, qu'une place soit faite, lors de colloques, à de jeunes docteurs voire à des doctorants. Et après tout, qui, mieux que des chercheurs engagés dans le traitement de leur sujet de thèse ou en ayant récemment terminé avec lui, ... Plus de résultats

Livre numérique Juges et Apparence(s)

L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable ... Plus de résultats

Livre numérique L'accès aux soins

Il y a dix ans, l'OMS n'hésitait pas à qualifier notre système de meilleur du monde. Les avancées médicales spectaculaires du siècle écoulé, comme la coexistence de deux secteurs public et privé, garantie d'un efficace maillage du territoire, ... Plus de résultats

Livre numérique L'identité de droit public

Parler « d'identité du droit public » renvoie à la fois à l'identité propre des normes de l'action publique (caractère exorbitant, objet institutionnel, place de l'État, ... Plus de résultats

Livre numérique Journées Michel Despax "L'emploi"

Le thème choisi pour ces quatrièmes journées Michel Despax a tout pour retenir durablement l'attention. “L'emploi”, sa nature, son niveau dans le pays par rapport au nombre des actifs, les conditions dans lesquelles il est trouvé et conservé, ... Plus de résultats