Classement
13 résultats
Livre numérique La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, ... Plus

Livre numérique Essai et enjeux d'une définition juridique du travail

Le travail s'apparente à un vocable familier que chacun d'entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, ... Plus

Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557)
Langue Français
Verrous : aucun
15,99 €
Livre numérique L'État royal

Pierre Rebuffe fut l'un des plus grands juristes de son temps, un canoniste de premier plan qui ne négligea pas le droit civil et un auteur très prolifique soucieux de produire des textes utiles tant aux étudiants qu'aux pragmatici. Son oeuvre, ... Plus

Livre numérique Recherche sur la soft law en droit public français

La soft law est un concept doctrinal issu du droit international public. Conçue à l'origine comme un ensemble d'énoncés à la force obligatoire atténuée ou inexistante, ... Plus

L'érudition au service de la juridiction ecclésiastique
Langue Français
Verrous : aucun
16,99 €
Livre numérique L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)

Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682) est un grand juriste méconnu. Professeur de droit à l'Université de Toulouse, il a laissé une l'œuvre remarquable. Ami du chancelier Séguier, protégé de Colbert, introduit dans la République des Lettres, ... Plus

Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs
Langue Français
Verrous : aucun
15,99 €
Livre numérique Les chercheurs saisis par la norme

L'objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs. Plus précisément, ... Plus

Livre numérique L'obligation de soins en droit privé

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation médicale, ... Plus

Livre numérique La réparation en nature

Dans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d'une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d'ordonner la réparation en nature. Plus

Livre numérique L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique. Plus

Livre numérique L'effet corroboratif de la jurisprudence

Dans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juri­dictionnel, la question de l'autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, ... Plus