Classement
8 résultats
Livre numérique Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur

Le principe du pollueur-payeur est souvent invoqué, mais il est rarement étudié. Quand il a été étudié par les juristes, ils ont eu tendance à lui reconnaître une portée et une potentialité qui ne sont pas, selon Elzéar de Sabran-Pontevès, ... Plus

Tome 1 : Histoire. Tome 2 : Fondements, culte, droit public et mixte
Langue Français
Verrous : aucun
14,99 €
Livre numérique Droit musulman

Le texte de ce manuel se présente en deux tomes. Le premier retrace l’histoire du droit musulman. Il vise à donner des éléments de base permettant de mieux situer la production juridique actuelle de l’aire arabo-musulmane. Plus

Livre numérique Lien familial, lien obligationnel, lien social. Livre I

Depuis la fin du xxe siècle, toute une série de travaux n’a cessé de croiser lien familial et lien obligationnel, droit de la famille et droit des obligations. En effet, ... Plus

Livre numérique L’irrévocabilité de la chose jugée en droit privé

La recherche de la justice la meilleure compte parmi les premières finalités du droit. Le procès, instrument de réalisation du droit, se doit de répondre au mieux à cet objectif. Plus

Apports des thèses parlementaires et des idées politiques du temps
Langue Français
Verrous : aucun
12,99 €
Livre numérique La modernité du concept de nation au XVIIIe siècle (1715-1789)

L'idée nationale contemporaine a fait l'objet de travaux abondants mais il n'en est pas de même concernant le XVIIIe siècle. Cette étude historique, politique, juridique et institutionnelle tente de cerner le concept de nation depuis sa genèse. Plus

Livre numérique L’information des actionnaires, source d’un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre O.H.A.D.A.

À l’instar de l’État, société politique par excellence, les sociétés anonymes sont, en droit français comme dans le droit des pays de l’O.H.A.D.A., régies par des principes démocratiques. Ceux-ci postulent une séparation, ... Plus

Introduction à l’histoire du droit international
Langue Français
Verrous : aucun
14,99 €
Livre numérique Histoire du droit de la guerre (1700-1819)

La guerre fait couler le sang et le droit de la guerre fait couler de l’encre. Cette discipline n’est pas un sujet neuf et pourtant son étude suscite toujours de la frustration et un sentiment permanent d’inachèvement. Certes, ... Plus

Livre numérique Droit de la consommation et théorie générale du contrat

Le droit de la consommation est né de la volonté d'assurer au consommateur face au professionnel une protection que le droit commun des contrats ne paraissait pas lui assurer suffisamment. Plus